Transport de Marchandises
Modes de transport
Tout mode de transport présente des avantages et inconvénients qu'il est nécessaire d'étudier afin d'optimiser sa solution transport.
| Mode de transport | Caractéristiques et techniques | Avantages | Inconvénients |
|---|---|---|---|
| Transport par mer | - Diversité et adaptation des différents types de navires (porte-conteneurs, navires routiers, polyvalents ou spécialisés) - Très forte utilisation du conteneur car (gains de temps et de sécurité), réduit le coût de la manutention et des assurances. |
- Taux de fret intéressant sur certaines destinations - Possibilité de stockage dans les zones portuaires - Possibilité de desservir le monde entier |
- Délais de transport assez long - Encombrement portuaire de certaines zones - Certaines lignes ne sont pas conteneurisées - Ruptures de charges et manutention source d\'avarie - Assurance plus élevée et emballage plus coûteux |
| Transport aérien | - Appareils mixtes et tout cargo - Chargement en ULD (igloos, palettes, conteneurs) |
- Rapidité, sécurité pour la marchandise - Emballage peu cher - Frais financiers et de stockage moindres |
- Prix élevé qui limite l\'envoi de marchandises denses ou de faibles valeurs. - Capacité limitée - Prohibé à certains produits dangereux - Rupture de charge |
| Transport routier | - Possibilité d\'utiliser la conteneurisation et possibilité de combiner rail et route | - Service en porte à porte, sans rupture de charge - Délais relativement rapides |
- Sécurités et délais varient selon les pays parcourus et les conditions climatiques - Utilisé beaucoup plus en Europe continentale pour les distances moyennes |
| Transport par fer | - Expédition par wagon isolé entre 5 et 60 tonnes et possibilité de trains entiers pour des tonnages supérieurs (automobiles pondéreux, granulats, etc.) - Diversité du matériel disponible et utilisations de caisses mobiles |
- Développement du transport combiné et possibilité de porte à porte - Fluidité du trafic et respect des délais - Adaptation aux longues distances et aux tonnages importants |
- Inadapté aux distances courtes - Réseau ferroviaire limité - Nécessite un pré- et un post -acheminement en dehors du combiné - Rupture de charge |
| Transport fluvial | - Utilisation des voies navigables naturelles et des canaux (Europe du Nord, bassin Rhénan, quelques livraisons fluvio-maritimes) | - Bonne capacité d\'emport, 300 à 2 500 tonnes selon les convois - Moindre coût |
- Lenteur et donc immobilisation de la marchandise pendant le transport - Coût de pré-et post-acheminement - Rupture de charge |
| Services postaux | - Expéditions dans le monde entier de colis et de marchandises en faible quantité - Simplicité et diversité des services |
- Formalités douanières simplifiées - Possibilité d\'utiliser des formules à délais garantis |
- Priorité des envois et des services offerts variant selon les destinations - Utilisation limitée aux petits-envois |
Source : G. LEGRAND & H. MARTINI, Management des opérations de commerce international, 4ème édition – DUNOD, Paris, 1999
Phases de transport
Le tableau ci-dessous présente les différentes phases dans le processus transport et la relation existante entre les opérations physiques et la gestion documentaire.
| Opérations physiques | Obligations correspondantes du vendeur ou de l'acheteur | Documents correspondants |
|---|---|---|
| Préparation, étiquetage et emballage | - Ces opérations sont toujours à la charge du vendeur - L'étiquetage permet d\'identifier la marchandise, de la rechercher en cas de perte, de donner des consignes de manutention - L'emballage doit être adapté au produit et au transport choisi. Il peut répondre à certaines normes |
- Liste de colisage ou note de pieds - Certificats correspondants aux contrôles exigés par le client (certificat de qualité, de quantités par exemple...) - Documents commerciaux (factures) |
| Remise de la marchandise au transporteur | - Dans les ventes FOB, FAS, FCA, l\'acheteur doit transmette au vendeur les coordonnées du transporteur ou du commissionnaire chargé de l\'expédition - Dans les ventes CFR, CPT, CIP, CIF, DES, DEQ, l'acheteur doit indiquer les références du consignataire de la marchandise En ce qui concerne les ventes DDU et DDP, il faudra indiquer le lieu et les modalités de réception de la marchandise |
- Instruction du transporteur ou ordre d\'enlèvement donné par le vendeur ou l\'acheteur - Attestation de remise au transitaire - Documents de transport - Certificat d\'assurance si nécessaire |
| Contrôle de la marchandise au départ | - Le transporteur ou le commissionnaire contrôle tous les aspects des marchandises remises (nature, quantité, qualité) - Ces contrôles ainsi que la responsabilité du chargement peuvent varier en fonction des modes de transport choisis |
- Les contrôles peuvent entraîner des réserves qui seront inscrites sur le document de transport |
| Dédouanement export | - Il est à la charge du vendeur dans tous les cas sauf dans les ventes vente EXW et FAS | - Documents exigés par la douane |
| Contrôle des marchandises à l\'arrivée | - La réception des marchandises entraîne une opération de déchargement à la charge du bénéficiaire sauf dans les envois de détail par la route ou le fer (messagerie) ou le transport en FCL - Le contrôle porte sur de nombreux éléments tels que le nombre, le poids et l\'état des colis et de la marchandise En cas d'avaries ou de manquants, des réserves doivent être émises |
- La signature du document de transport, ou de la lettre de voiture, ou du bon de livraison atteste de la livraison - Les réserves éventuelles sont notées sur tous les exemplaires du document de transport ou de bon de livraison - Pour les dommages non visibles, les réserves sont émises par lettre recommandée dans un délai minimum |
| Dédouanement import | - Il est toujours à la charge de l'acheteur sauf dans les ventes DDP | - Documents exigés par la douane |
Source : G. LEGRAND & H. MARTINI, Management des opérations de commerce international, 4ème édition – DUNOD, Paris, 1999
Assurance transport
Toutes les marchandises encourent des risques durant leur transport. Ces risques sont nombreux et variés (risques liés à la manutention, au stockage, aux ruptures de charge et au transport lui-même). D'autres risques peuvent se surajouter tels que les risques d'émeutes, de grèves, de sabotages, de conflits armés, et d'autres encore. Les marchandises rencontrant ainsi plusieurs types de risques durant leur transport ont donc besoin d'être garanties.
Intérêt de l'assurance transport
L'assurance transport a pour but de couvrir les préjudices subis par la marchandise et de compenser les plafonds d'indemnités versées soit par le transitaire pour faute personnelle, soit par les transporteurs. Lorsque ces derniers sont exonérés de toute responsabilité, l'assurance permet d'obtenir une indemnisation égale au préjudice subi
| Indemnisation par le transporteur | Indemnisation par l'assureur |
|---|---|
| - Prévue par les conventions de chaque mode de transport - Indemnités plafonnées en fonction du poids de la marchandise - Indemnisation en fonction de la valeur de la marchandise et uniquement si le transporteur n'a pu s'exonérer de sa responsabilité |
- Assurances aux choix de l'assuré (attention aux risques couverts et aux risques exclus) - Indemnisation basée sur la valeur assurée de la marchandise (ex. : CIF+10%) - Indemnisation en cas de préjudice en fonction des risques garantis (si le transporteur est responsable, l'assureur se trouve subrogé dans les droits de l'assuré) |
Les risques couverts et les risques exclus
Toutes les marchandises sont couvertes par les polices sauf les moyens de transport lui-même. Les risques exclus sont presque les mêmes dans chaque garantie. C'est à l'assureur de préciser l'exclusion qu'il souhaite invoquer
| Risques couverts | Risques exclus |
|---|---|
| - Risques liés au transport principal - Risques liés à la manutention - Risques liés au pré-et au post-acheminement dans les assurances de magasin à magasin (en aérien et en maritime) |
- Risques dus aux fautes de l'assuré ou du bénéficiaire - Risques dus aux violations du blocus, contrebande, commerce prohibé ou clandestin - Risques liés au vice propre de la marchandise et au freinte de route - Risques dus à Influence de la température - Risques liées à l'insuffisance de l'emballage ou à l'inadaptation du conditionnement - Risques liés aux préjudices financiers commerciaux |
L'indemnisation est liée à deux notions :
- la notion de plein : valeur maximale de l'expédition admise par mode de transport et fixée par la compagnie d'assurance
- la notion de franchise : somme forfaitaire à la charge de l'assuré.
Les trois grands types de garanties
| La garantie «FAP SAUF» | - Cette garantie couvre les risques majeurs tels que les naufrages, les abordages, les incendies et d'autres mais elle exclut les risques de mouille, de vol, d'écrasement - Elle s'applique au transport maritime. Son équivalent pour les transports terrestres et aériens est la garantie " Accidents Caractérisés " qui couvre les conséquences d'événements majeurs limitativement énumérés dans le texte de la police |
|---|---|
| La garantie «TOUS RISQUES» | - Comme son nom l'indique, elle couvre tous les risques de magasin à magasin incluant le pré acheminement et le post acheminement terrestre - Elle s'applique à tous mode de transports. C'est la garantie qui est le plus souvent utilisé |
| La garantie «RISQUES DE GUERRES ET MINES» | - Cette garantie est toujours couverte séparément des autres et a une tarification spéciale - Son coût moyen varie autour de 0.03 % selon le degré de risque sur le parcours emprunté par la marchandise - Elle couvre les actes tels que le sabotage, la piraterie, les torpillages etc. et peut être utilisé pour tous les types de transport |
Les différents types de police
Il existe quatre types de police :
| Police au voyage | - Valable pour une relation et pour une marchandise donnée, elle est souscrite à chaque expédition |
|---|---|
| Police à alimenter | - Valable pour une durée indéterminée et un quantum déterminé - Les envois sont fractionnés. L'assuré doit avertir l'assureur à chaque expédition de marchandises par un document : «avis d'aliment» |
| Police d'abonnement (ou flottante) | - Cette police est valable pour un quantum indéterminé pendant une durée déterminée, quel que soit le mode de transport, la destination ou la nature de la marchandise. A chaque envoi de marchandises, l'exportateur produit un « avis d'aliment » expliquant à l'assureur les détails de l'envoi - Valable un an, renouvelable par simple avenant |
| Police tiers-chargeur | - Assurance que le transitaire met à disposition de son client. En cas de sinistre, c'est le transitaire qui s'occupera des démarches de l'indemnisation |
Le souscripteur de l'assurance n'est pas toujours le bénéficiaire. Même s'il s'avère que ce soit lui qui est redevable de la prime, il stipule néanmoins pour quelqu'un d'autre.
Les taux de prime sur les risques ordinaires peuvent être négociés, cependant en ce qui concerne les risques exceptionnels (guerres, émeutes), ces taux sont fixés par la Caisse centrale de réassurance.
